Pour annuler temporairement ou définitivement un contrat de sous-traitance industrielle, vous pouvez recourir à la cause de réversibilité. La clause de réversibilité définit clairement les causes qui autorisent l’entreprise cliente à reprendre le contrôle du projet nommé dans le contrat et par la suite de résilier le contrat lui-même, ainsi que les modalités dans lesquelles ces dispositions peuvent être prises.

Cette clause peut être incluse dans tout contrat pour servir de recours dans le cas où les prestations du sous-traitant ne sont pas conformes au cahier des charges. L’intégration de cette clause est recommandée, sinon obligatoire, dans le cadre des contrats d’externalisation. Il s’agit ni plus ni moins d’une manière d’assurer ses arrières en cas de problèmes lors de l’exécution des prestations. Les principales raisons qui peuvent être invoquées dans la clause de réversibilité sont la non-exécution d’une obligation ou le non-respect des délais.

En résumé, cette clause permet au client de retirer la réalisation du projet au sous-traitant et de se la réapproprier moyennant le cas échéant une résiliation du contrat.

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